Calendrier consolidé de l’ensemble des dispositifs encore en vigueur dans le cadre du Plan France Relance.
| En cours | Aide aux investissements de protection face aux aléas climatiques (FranceAgriMer) | Le deuxième guichet est ouvert depuis le 7 juillet 2021 jusqu’au 31 décembre 2022, dans la limite des fonds disponibles. En savoir plus : Lien vers le site |
| En cours | Accélérateur agroécologie | AAP ouvert jusqu’au 1er février 2022. En savoir plus : Lien vers le site dédié |
| En cours | Appel à projets du Fonds Avenir Bio | AAP ouvert jusqu’au 1er septembre 2022. En savoir plus : Lien vers le site dédié |
| En cours | Plan de soutien à la prise en charge des animaux abandonnés ou en fin de vie | AAP ouvert jusqu’au 31 janvier 2022. En savoir plus : Lien vers le site dédié |
| En cours | «Plantons des haies»: financement de projets d’implantations de haies et d’arbres intraparcellaires | En savoir plus : Lien vers le site dédié |
| En cours | Plan « protéines végétales »: Investissement pour la structuration de la filière – volet II | AAP ouvert jusqu’au 31 décembre 2022 et dans la limite des crédits disponibles. En savoir plus : Lien vers le site dédié |
| En cours | Plan de structuration des filières agricoles et alimentaires | AAP ouvert jusqu’au 31 décembre 2022 et dans la limite des crédits disponibles. En savoir plus : Lien vers le site dédié |
| En cours | Investissement dans le réemploi et le recyclage | AAP ouvert jusqu’au 15 septembre 2022. En savoir plus : Lien vers le site dédié |
| En cours | Aide aux organisations de producteurs (OP) et aux associations d’OP (AOP) reconnues | AAP ouvert jusqu’au 31 décembre 2022. En savoir plus : Lien vers le site dédié |
| En cours | Prime à la conversion des véhicules et Bonus écologique 2021 | En savoir plus : Lien vers le site dédié |
| En cours | Déploiement du tri sélectif hors foyer (ADEME) | Aide accessible jusqu’au 30 juin 2022. En savoir plus : Lien vers le site dédié |
| En cours | Aide en faveur des investissements de décarbonation des outils de production industrielle (ASP) | Aide accessible jusqu’au 31 décembre 2022. En savoir plus : Lien vers le site dédié |
| En cours | Amélioration de la résilience des réseaux électriques et transition énergétique en zone rurale | Aide accessible jusqu’au 31 décembre 2022. En savoir plus : Lien vers le site dédié |
| En cours | Densification et renouvellement urbain: aide à la relance de la construction durable | La deuxième aide sera calculée sur la base des permis de construire délivrés entre septembre 2021 et août 2022, en novembre 2022. En savoir plus : Lien vers le site dédié |
| En cours | MaPrimeRénov’ | Ouvert à tous les propriétaires occupants et aux propriétaires bailleurs depuis le 1er juillet 2021, jusqu’en 2022. En savoir plus : Lien vers le site dédié |
| En cours | «PACTE» Biosécurité – Bien-être animal (renforcement des mesures de biosécurité et BEA en élevage) | Lancement des AAP en septembre 2021 pour 2 ans. En savoir plus : Lien vers le site dédié |
| En cours | BPI Prêt Vert. Pour les PME et ETI indépendantes souhaitant financer un programme de transition écologique. | Prêt ouvert. En savoir plus : Lien vers le site dédié |
| En cours | Dispositif prolongé jusqu’au 30 juin 2022 Soutien de certaines cantines scolaires | Dispositif prolongé jusqu’au 30 juin 2022 En savoir plus : Lien vers le site dédié |
| En cours | ORPLAST | AAP ouvert jusqu’au 15 septembre 2022. En savoir plus : Lien vers le site dédié |
| En cours | Déploiement du tri sélectif hors foyer | Aide accessible jusqu’au 30 juin 2022. En savoir plus : Lien vers le site dédié |
En cours | Banaliseurs DASRI | Aide accessible jusqu’au 1er mars 2022. En savoir plus : Lien vers le site dédié |
En cours | Guichet TREMPLIN pour la transition écologique des PME | En savoir plus : Lien vers le site dédié |
En cours | Investissement dans le réemploi, la réparation et le recyclage | En savoir plus : Lien vers le site dédié |
En cours | Bon «diagnostic carbone» pour les agriculteurs | En savoir plus : Lien vers le site dédié |
En cours | Investissements d’écoconception pour améliorer la performance environnementale des produits et des services (secteurs alimentaire, numérique, mode ainsi que tous secteurs) | En savoir plus : Lien vers le site dédié |
En cours | Études d’écoconception des produits et des services | En savoir plus : Lien vers le site dédié |
| En cours | Aides pour le réemploi, la réduction et la substitution des emballages et contenants, notamment en plastique à usage unique | En savoir plus : Lien vers le site dédié |
| En cours | Subvention pour la construction et la modernisation des déchetteries professionnelles | En savoir plus : Lien vers le site dédié |
| En cours | Études préalables aux investissements dans les déchetteries professionnelles | En savoir plus : Lien vers le site dédié |
| En cours | Financement des équipements de réemploi, réparation et réutilisation | En savoir plus : Lien vers le site dédié |
| En cours | Investissements pour la gestion des biodéchets des acteurs économiques | En savoir plus : Lien vers le site dédié |
| En cours | Études préalables aux investissements de recyclage (dont ORPLAST régénération | En savoir plus : Lien vers le site dédié |
| En cours | Investissements dans les centres de tri et de préparation des déchets pour une valorisation matière et énergie | En savoir plus : Lien vers le site dédié |
| En cours | Subventions aux études préalables à la réalisation des centres de tri/préparation des déchets pour une valorisation matière et énergie | En savoir plus : Lien vers le site dédié |
| En cours | Études préalables aux investissements pour la gestion des biodéchets des acteurs économiques | En savoir plus : Lien vers le site dédié |
| En cours | Diagnostic destiné à optimiser les flottes de véhicules | En savoir plus : Lien vers le site dédié |
| En cours | Fonds Tourisme Durable – accélération de la transition écologique à destination des restaurateurs et hébergeurs (pour les communes de moins de 25 000 habitants et agglomérations de moins de 250 000 habitants) | En savoir plus : Lien vers le site dédié |
| En cours | AAP «Besoins alimentaires de demain»: | AAP ouvert jusqu’au 08/06/2022 Relève 1 : 13/12/2021 ; relève 2 : 09/03/2022 En savoir plus : Lien vers le site dédié |
| En cours | AAP «Innover pour réussir la transition agroécologique»: développement des équipements agricoles intelligents et connectés; remplacer ou limiter le recours aux intrants fossile ou de synthèse | AAP ouvert jusqu’au 16/06/2022. Relève 1 : 12/12/2021 ; Relève 2 : 24/03/2022 En savoir plus : Lien vers le site dédié |
| En cours | Appel à candidatures chaire juniors et seniors du Programme prioritaire de recherche. Antibiorésistance. Opérateur: ANR | AAP ouvert jusqu’au 01/03/2022 En savoir plus : Lien vers le site dédié |
| En cours | AAP «Evaluation du bénéfice médical et/ou économique des dispositifs médicaux numériques ou à base d’intelligence artificielle» | Clôture le 02/03/2022 En savoir plus : Lien vers le site dédié |
| En cours | AAP «Innovation dans la forme scolaire» | Clôture le 21/02/2022 En savoir plus : Lien vers le site dédié |
| En cours | AAP «Accompagner la transition numérique des entreprises culturelles et créatives» | AAP clôture 03/11/2022 En savoir plus : Lien vers le site dédié |
| En cours | AAP «Boussole des jeunes»: permettre un accompagnement des jeunes facilité, augmenter la lisibilité | Clôture le 30/06/2023 En savoir plus : Lien vers le site dédié |
| En cours | AAP «i-Demo»: développement d’entreprises industrielles et de services sur les marchés porteurs | AAP clôturé le 03/05/2022 En savoir plus : Lien vers le site dédié |
| En cours | AAP «Mobilités routières automatisées, infrastructures de service connectées et bas carbone» | AAP clôturé le 11/01/2023. Relève 1 : 12/01/2022 ; relève 2 : 15/06/2022 En savoir plus : Lien vers le site dédié |
| En cours | AAP «Logistique 4.0» pour améliorer la compétitivité de la chaîne logistique en France et maîtriser son impact environnemental | AAP clôturé le 15/05/2022. 1ère relève le 15/02/2022 En savoir plus : Lien vers le site dédié |
| En cours | AAP «Réseaux d’initiative publique» (France Très Haut Débit»). | AAP clôturé le 15/02/2022. En savoir plus : Lien vers le site dédié |
| En cours | AMI French tech accélérationpour favoriser l’essor des accélérateurs de startups | Ouvert jusqu’à épuisement des fonds En savoir plus : Lien vers le site dédié |
| En cours | AAP «Mixité pour la Construction Durable» | Clôture finale le 14/10/2022 ; 1ère relève : 15/02/2022 ; 2e relève le 15/06/2022 En savoir plus : Lien vers le site dédié |
| En cours | «Excellence sous toutes ses formes» ExcellencES, vague 2 | Clôture vague 2 le 1er février 2022. Clôture finale le 31 octobre 2022. En savoir plus : Lien vers le site dédié |
| En cours | AAP «Accélération des stratégies de développement des établissements d’enseignement supérieur et de recherche» | AAP clôturé le 14/04/2022 En savoir plus : Lien vers le site dédié |
| En cours | Appel à programmes – programmes et équipements de recherche exploratoires | Clôture le 28/02/2022 En savoir plus : Lien vers le site dédié |
| En cours | AAP Développement d’une filière de production française de carburants aéronautiques durables (ADEME) | AAP ouvert jusqu’au 29 avril 2022 Lien vers le site dédié |
| En cours | Solutions innovantes pour l’amélioration de la recyclabilité, le recyclage et la réincorporation des matériaux (ADEME) | AAP ouvert jusqu’au 26 juillet 2022 Lien vers le site dédié |
| En cours | Solutions innovantes pour la gestion des matières et déchets radioactifs, et recherche d’alternatives au stockage géologique profond | AAP ouvert jusqu’au 1er mars 2022. En savoir plus : Lien vers le site dédié |
| En cours | Solutions et technologies innovantes pour les batteries (BPI France) | AAP ouvert jusqu’au 10 janvier 2023 Lien vers le site dédié |
| En cours | Territoires intelligents et durables | AAP ouverts jusqu’au 7 septembre 2022 Lien vers le site dédié |
| En cours | «Culture, patrimoine et numérique» | AMI ouvert jusqu’au 31 décembre 2021. En savoir plus : Lien vers le site dédié |
| En cours | «Développement de technologies innovantes critiques» | AAP ouvert jusqu’au 4 mai 2022 Lien vers le site dédié |
| En cours | Appel à manifestation d’intérêt (AMI) « Démonstrateurs de la ville durable » | AAP ouvert jusqu’au 1er semestre 2022. En savoir plus : Lien vers le site dédié |
| En cours | « Briques technologiques et démonstrateurs hydrogène » (ADEME) | AAP ouvert jusqu’au 31 décembre 2022. En savoir plus : Lien vers le site dédié |
| En cours | «Soutien à la recherche et au développement dans la filière nucléaire» | Dispositif pour le développement de solutions innovantes pour la gestion de déchets radioactifs ouvert jusqu’au 1er mars 2022. En savoir plus : Lien vers le site dédié |
| En cours | Industrialisation de Produits et Systèmes constructifs bois et autres biosourcés (ADEME) | AAP ouvert jusqu’au 14 octobre 2022. En savoir plus : Lien vers le site dédié |
| En cours | AAP du Fonds Bois III | Pas de date de clôture fixée. En savoir plus : Lien vers le site dédié |
| En cours | Prêts participatif (BPI France) | Mesure disponible jusqu’à fin juin 2022. En savoir plus : Lien vers le site dédié |
| En cours | Obligations Relance (BPI France) | Mesure disponible jusqu’à fin juin 2022. Probable reconduction jusqu’au 31 décembre 2023. En savoir plus : Lien vers le site dédié |
| En cours | Appel à projet «Maturation technologique et démonstration de solutions d’intelligence artificielle embarquée» (BPI France) | AAP ouvert du 8 novembre 2021 au 5 octobre 2022. En savoir plus : Lien vers le site dédié |
| En cours | AMI Accélérateur «Transformation et valorisation des déchets» (BPI France) | AMI ouvert jusqu’au 8 mars 2022. En savoir plus : Lien vers le site dédié |
| En cours | Sac à dos numérique de l’agent public (SNAP). Nouveau poste de travail de l’agent public | Les guichets sont tous ouverts et fermeront au second semestre de l’année 2022. En savoir plus : Lien vers le site dédié |
| En cours | Aides France Num pour la transformation numérique (MOOC «Ma TPE a rendez-vous avec le numérique»; Garantie de prêt France Num; Acompagnements-Actions). | Pour le MOOC, une troisième session débutera le 20 octobre 2021. Pour les accompagnements-actions, un troisième appel à projet ouvre le 14 septembre 2021. Enfin, la garantie de prêt France Num est ouverte jusqu’au 30 juin 2022. En savoir plus : Lien vers le site dédié |
| En cours | Appel à manifestation d’intérêt pour le volet Cyber: renforcement de la sécurité des systèmes d’information des bénéficiaires | Dispositif ouvert En savoir plus : Lien vers le site dédié |
| En cours | Relance de la programmation des institutions du spectacle vivant en région | La mesure est mise en œuvre jusqu’en décembre 2022. En savoir plus : Lien vers le site dédié |
| En cours | Appel à candidatures «Accélérateur Eau 2ème promotion» | Appel ouvert jusqu’au 21 mars 2022. En savoir plus : Lien vers le site dédié |
| En cours | AMI Territoires d’industrie 4.0 anticiper les compétences de demain | AMI ouvert jusqu’au 31 mars 2022 Lien vers le site dédié |
| En cours | Développement de micro lanceurs (BPI) | AAP ouverts jusqu’au 19 janvier 2023 Lien vers le site dédié |
| En cours | Concepts scientifiques et technologiques innovants pour nano-satellite | AAP ouvert jusqu’au 1 mai 2022 Lien vers le site dédié |
| En cours | Rémunération des stagiaires de la formation professionnelle | Mesure en vigueur depuis le 1er mai 2021. Pas de date de fin arrêtée. En savoir plus : Lien vers le site dédié |
En cours | Volontariat Territorial en Administration (VTA) | Aide ouverte jusqu’en 2022 pour 800 VTA au niveau national. En savoir plus : https://vta.anct.gouv.fr/ |
En cours | Aide à l’embauche d’un apprenti (ASP) | Mesure prolongée jusqu’au 30 juin 2022. En savoir plus : Lien vers le site dédié |
En cours | Activité partielle de longue durée | Mesure ouverte jusqu’en juin 2022. Lien vers le site dédié |
En cours | FNE Formation | Lien vers le site dédié |
En cours | Appel à manifestation d’intérêt «manufactures de proximité» | Ouvert jusqu’au 3 mars 2022. Lien vers le site dédié |
En cours | Appel à projets : Entreprendre au cœur des territoires (BPI France) | AAP ouvert jusqu’au 11 février 2022. Lien vers le site dédié |
En cours | 5G: dispositif de soutien aux solutions souveraines pour les réseaux de télécommunications | Mesure prolongée jusqu’au 8 juin 2022. Lien vers le site dédié |
| En cours | Plan Rénovation des Ponts | La mise en œuvre du programme Ponts comprend deux phases : – à partir de l’automne 2021 : une phase de recensement et de reconnaissance afin de permettre un inventaire pour les 11 540 communes bénéficiaires ; – à partir de l’été 2022 : une évaluation plus précises des infrastructures les plus sensibles Liens utiles : Site du CEREMA Dossier de presse du Programme Ponts |
| En cours | Numérique inclusif, numérique éducatif | 2 vagues de sélection prévues en 2022 En savoir plus : Lien vers le site dédié |
| En cours | Accélérer la transition alimentaire | 2ème session 25 mars 2022 Lien vers le site dédié |
| En cours | Mesures de soutien aux commerces de proximité | 31 mars 2022 En savoir plus : Lien vers le site dédié |
| En cours | Plan 1000 écoles cœur de ville | Financement possible des études lancées avant le 31 mars 2022 En savoir plus : Lien vers le site dédié |
| En cours | Les Cordées de la réussite | Fusion des « cordées de la réussite » et « parcours d’excellence » en 1 seul dispositif jusqu’en août 2022. En savoir plus : Lien vers le site dédié |
| En cours | Des missions de service civique supplémentaire (100 000 au niveau national) | Mesure en place en 2020-2022. En savoir plus : Lien vers le site dédié |
| En cours | Soutenir et développer les formations de la santé et du soin | Lancement à la rentrée 2020 jusqu’en 2022. En savoir plus : Lien vers le site dédié |
| En cours | Formations numériques pour les jeunes non- qualifiés | Objectif de 20 000 nouvelles formations à partir de 2021. En savoir plus : Lien vers le site dédié |
| En cours | Création d’emplois pour les jeunes dans le sport | Lien vers le site dédié |
| En cours | Formations qualifiantes ou pré-qualifiantes pour les jeunes | En savoir plus : Lien vers le site dédié |
| En cours | Revalorisation de la rémunération des stagiaires de la formation professionelle | Mesure en vigueur depuis le 1er mai 2021. En savoir plus : Lien vers le site dédié |
| En cours | #Promo 16-18, la route des possibles (pour des jeunes en situation de décrochage scolaire) | Parcours disponibles depuis novembre 2020. Pas de date de clôture arrêtée. En savoir plus : Lien vers le site dédié |
| En cours | Aide aux jeunes diplômés et anciens boursiers | Aide accessible aux jeunes diplômés de 2020 à 2022 et de moins de 30 ans (min. bac +2). En savoir plus : Lien vers le site dédié |
| En cours | Aide Volontariat Territorial en Entreprise Vert (VTE Vert) | Aide accessible depuis janvier 2021 (application rétroactive possible pour des contrats signés à partir du 1/09/2020) En savoir plus : Lien vers le site dédié |
| En cours | CUI – CIE | En savoir plus : Lien vers le site dédié |
| En cours | Garantie jeunes | Dispositif qui va laisser place aux contrats engagement jeunes à compter de mars 2022 En savoir plus : Lien vers le site dédié |
| En cours | Insertion par l’Activité Économique jeunes (IAE Jeunes) | En savoir plus : Lien vers le site dédié |
| En cours | Projet initiative jeunes (PIJ) | Mesure en place entre 2020 et 2022. En savoir plus : Lien vers le site dédié |
| En cours | Sésame vers l’Emploi pour le Sport et l’Animation dans les Métiers de l’Encadrement (SESAME) | En savoir plus : Lien vers le site dédié |
| En cours | FONJEP – jeunes | AMI régionaux Dispositif accessible tout au long de l’année 2022 Lien vers le site dédié |
